MANUELS-NCTS-EDIFACT-SMTP
- Manuels NCTS PHASE 4 (valable à partir du 01-07-2009)
- Manuels NCTS-EDIFACT-SMTP
- Manuels
- Notes
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Manuels Phase 4 (version uniquement en Anglais)
En date du 01 juillet 2009, la phase 4 du
NCTS sera mise en œuvre.
Les nouveautés concernent surtout le « safety and security » ainsi que le
dédoublement de la case TIN afin de mieux identifier les déclarations NCTS-TIR.
La communication des données « safety and security » n’est pas une obligation
pour le principal obligé d’un transit. Cela signifie que les opérateurs
économiques qui n’utilisent pas l’option « safety and security » et ceux qui
n’établissent pas de transports TIR, n’ont quasi aucune adaptation à effectuer
à leur système.
Les opérateurs économiques qui créent des déclarations TIR ne comportant
aucune donnée « safety and security » devront exécuter un nombre limité
d’adaptation tandis que ceux qui auront recours à l’option « safety and
security » devront effectuer des changements tant au niveau message qu’au
niveau de l'impression des documents d'accompagnement (procédure simplifiée).
Vous trouverez ci-dessous les annexes modifiées.
L’annexe C ne reprend que les listes de codes communautaires. Les listes des
codes nationales sont toujours identiques à l’ancienne version.
Vous devrez vous référer à l’ancienne annexe H tant que nous n’aurons pas reçu
de la Commission européenne la nouvelle et correcte annexe H.
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Manuels version Anglaise (EN) et Française (FR)
Notes
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